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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DILOMAT au capital de 50.000 Frs
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ESA THERM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESA THERM
DILOMAT Sarl au capital de 50.000 Frs

Numéro de dépôt :
3129337
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
ESA THERM de DILOMAT au capital de 50.000 Frs

Présentation de la marque ESA THERM

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DILOMAT au capital de 50.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESA THERM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DILOMAT au capital de 50.000 Frs domicilié(e) 24, Rue du Coëtlosquet, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 616 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DILOMAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DILOMAT au capital de 50.000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : ESU-TECH 2000


DILOMAT Sarl au capital de 50.000 Frs - 24, Rue du Coëtlosquet, 57000 METZ - France - SIREN 350616561


DILOMAT - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359583 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Domaine chauffage appareil de régulation de chauffage pour optimiser la régulation dans le but d'économiser du fioul ou gaz.